Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S'PHARMA
PERREAU Francis

Numéro de dépôt :
1727153
Date de dépôt :
29/05/1990
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/05/2000

Présentation de la marque S'PHARMA

Déposée le 29 mai 1990 par PERREAU Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S'PHARMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PERREAU Francis, domicilié(e) 9 rue Louis Le Bourhis, 29000 QUIMPER - France.

La marque S'PHARMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1727153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S'PHARMA est expirée depuis le 29 mai 2000.

PERREAU Francis a également déposé les autres marques suivantes : TISETTE , WAKAME , CYBELLE , CYBELE , CERCOR , SODIPHA , VITADIET , WAKOCEAN


PERREAU Francis - 9 rue Louis Le Bourhis, 29000 QUIMPER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-35

Produits pharmaceutiques, produits diététiques à usage médical, protéines pour l'alimentation humaine, tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.